Marque expirée - Marque en non vigueur

BLACK ASSURANCE
GROUPE HAVARD, SARL

Numéro de dépôt :
3672514
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2019
BLACK ASSURANCE de GROUPE HAVARD

Présentation de la marque BLACK ASSURANCE

Déposée par voie électronique le 27 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE HAVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLACK ASSURANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE HAVARD domicilié(e) 13 bis place Auberny - 33310 - Lormont - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 087 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE HAVARD domicilié(e) 13 bis place Auberny - 33310 - Lormont - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK ASSURANCE est expirée depuis le 27 août 2019.

GROUPE HAVARD a également déposé les autres marques suivantes : CONSTRUMED , MEDIBAT , MATMED , ENVIROMED


GROUPE HAVARD, SARL - 13 bis place Auberny - 33310 - Lormont - France - SIREN 445087273


GROUPE HAVARD - 13 bis place Auberny - 33310 - Lormont - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Assurances ; Caisses de prévoyance ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).